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Agentica

Réponse — Gouvernance de l’IA

Qu’est-ce que l’inventaire des SIA attendu par la ligne directrice de l’AMF ?

C’est un répertoire centralisé et tenu à jour de tous les modèles et systèmes d’intelligence artificielle (SIA) d’une institution financière. La ligne directrice de l’AMF, en vigueur le 1ᵉʳ mai 2027, s’attend à ce que les SIA dont le risque est non négligeable y figurent, avec leur cote de risque.

Ce que la ligne directrice dit, dans ses propres mots

La ligne directrice de l’AMF sur l’utilisation de l’intelligence artificielle — finale depuis avril 2026, en vigueur le 1ᵉʳ mai 2027 — consacre une section à l’« inventaire des SIA ». L’attente est simple à énoncer : l’institution devrait tenir un relevé régulier de l’ensemble de ses modèles et de ses SIA, et les SIA dont le risque est jugé non négligeable devraient être consignés dans un répertoire centralisé, avec une cote de risque mise à jour périodiquement.

Autour de cet inventaire gravitent les autres attentes de la ligne directrice : une gouvernance institutionnelle où la haute direction désigne une personne imputable pour l’ensemble des SIA, un encadrement à chaque étape du cycle de vie des SIA, et une surveillance continue. C’est une ligne directrice — le vocabulaire est celui des attentes (« devrait »), pas celui de la loi — mais c’est le texte que l’Autorité utilisera pour évaluer les institutions qu’elle encadre.

Pourquoi un tableur ne suffit-il pas ?

Un inventaire n’a de valeur pour un examen que s’il reflète la réalité au moment où les choses se passent. Trois difficultés reviennent constamment :

  • Le périmètre bouge chaque semaine. Des SIA arrivent par les fournisseurs — une mise à jour de logiciel qui active un agent, un copilote déployé par défaut — sans passer par le processus interne. Un inventaire tenu à la main documente ce qu’on savait, pas ce qui tourne.
  • La cote de risque doit vivre. Une cote attribuée une fois, jamais revue, contredit l’attente de mise à jour périodique et de surveillance continue.
  • La preuve doit être contemporaine. Un répertoire reconstitué dans les semaines qui précèdent un examen montre l’état d’un jour ; il ne démontre pas la diligence dans la durée. C’est toute la différence entre documenter et démontrer.

Comment cet inventaire se lit-il avec la E-23 du BSIF ?

La ligne directrice E-23 du BSIF — en vigueur le même jour, le 1ᵉʳ mai 2027 — attend des institutions financières fédérales un inventaire des modèles complet, exact et à jour, sous des contrôles robustes. Les deux textes ne fusionnent pas : la E-23 parle de « modèles », l’AMF de « SIA ». Mais un même socle d’information — quels systèmes, quels accès, quelle cote, quel historique — peut alimenter les deux répertoires, chacun dans le vocabulaire de son régulateur.

C’est exactement le rôle d’un système de référence : Agentica cartographie en continu chaque agent d’IA de votre environnement d’affaires et l’enregistre dans un historique infalsifiable, dont l’inventaire attendu par l’AMF est un extrait généré sur demande — jamais un document à reconstituer. Les obligations d’explicabilité et de suivi des biais, elles, demeurent celles de l’institution ; un inventaire honnête en consigne l’existence, sans s’y substituer.

Sources